par Frédéric Lefebvre-Naré

P.S. — l'article de la Gazette sur ce débat, daté du 16 juillet.

La Municipalité a fait voter par le Conseil, comme premier point de l'ordre du jour, l'augmentation du temps de travail, qui passe à 1607 h/an, soit la durée légale, alors qu'à Argenteuil comme ailleurs, c'était un peu moins (et depuis bien avant les lois Aubry ; mais la durée actuelle date de 2003, pendant le précédent mandat de M. Mothron).

La délibération vise à la fois cette durée du travail — instaurée au 1er septembre pour les agents des écoles et de l'enfance ; au 1er janvier 2016 pour les autres — et une organisation nouvelle du temps de travail. Tous les syndicats ont voté contre à plusieurs reprises. Différents sujets de désaccord sont précisés, par exemple, par le blog de la CGT.

La délibération prévoit d'ailleurs que le Conseil vote le protocole d'organisation… en déléguant au Maire le soin de le modifier !

J'ai présenté au nom de l'opposition, un amendement (PDF) voulu constructif. Il consiste à dissocier le vote sur la durée de 1607 h, à appliquer au 1er janvier pour tous les agents ; et à appeler la Municipalité à reprendre les négociations sur les modalités d'organisation. Sur celles-ci, en effet, un accord nous semblait atteignable.

Selon nous :

  • La réussite d’une réorganisation comportant une augmentation de la charge de travail, suppose une compréhension générale et une large approbation de la nouvelle organisation.
  • Les négociations avec les représentants du personnel seront d’autant plus constructives qu’elles partiront du cadre légal de référence (le décret du 12 juillet 2001, dans le cas de la Fonction Publique Territoriale), plutôt que d’en faire l’un des sujets de débat au même titre que les modalités d’organisation du temps de travail.
  • L’importance de l’organisation du travail des services municipaux justifie que le Conseil se prononce sur le protocole définitif, résultant des consultations et négociations (plutôt que de le déléguer au Maire).

Messieurs Clavel, Métézeau, Péricat et Mothron sont successivement intervenus pour rejeter cette proposition… de façon de plus en plus polémique. Triste mécanique de surenchère.

Philippe Doucet leur a donc immédiatement répondu en expliquant — de la façon la plus calme ;-) — le vote négatif du groupe sur la délibération. Voici l'intervention que j'aurais faite sur celle-ci ;-)

Vous aurez pu constater, Monsieur le Maire, que nous comprenons la légitimité, et même la nécessité légale, de revenir à Argenteuil, à la durée du travail de 1607 heures, malgré l’effort très important que cela représentera pour les agents.

Vous faites ainsi, de façon fondée, le choix inverse de votre décision de 2003, époque à laquelle vous déploriez la situation financière de la ville, et pourtant vous aviez baissé le temps de travail.

Nous ne pouvons, en revanche, absolument pas cautionner la façon dont vous traitez les agents de cette Ville.

Vous accusez, dans tous les médias, les titulaires d’absentéisme massif, les contractuels ou les stagiaires de ne rien faire ayant été recrutés pour motifs uniquement politiques.

Vous réduisez l’effectif du personnel de façon massive : vous parlez sans cesse de « 377 embauches nettes en 2013 », mais en fait, le personnel de la Ville est beaucoup moins nombreux aujourd’hui qu’en 2012, et vous continuez à le réduire.

Les grèves et les votes négatifs qui s’enchaînent devraient vous alerter. Quand vous vous vantez d’une concertation maximale, d’avoir suivi les vœux des agents, etc., cela ferait sourire si c’était amusant.

Nous avons proposé une solution de conciliation, pour chercher un large accord avec les représentants du personnel. Vous n’en avez pas voulu et cela signe votre intention d’aller, encore et encore, au conflit. Nous voterons contre cette délibération.