Engagés pour Argenteuil

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mardi 28 mars 2017

Conseil du 28 mars 2017 : arts, jeunesses et sports

Suite du liveblogging de ce Conseil.

4. Subventions municipales aux associations pour l'année 2017

Philippe Pierre salue la mémoire de M. Poiatti, président de l'Association des Amis de Champagne.

Il présente ensuite l'enveloppe de subventions aux associations.

Nous (EpA) regrettons qu'une fois de plus, le Conseil n'ait aucun élément pour apprécier de l'opportunité des différents montants : ni le nombre de licenciés, ni le classement des clubs dans les sports respectifs, ni les retombées média…

Concernant le club qui reçoit de loin le plus gros budget, Escales, ces retombées ces dernières années sont essentiellement négatives, le cabinet du Maire déclarant dans le Parisien en septembre 2016 que "le Judo Club Escale a cannibalisé les subventions sportives"… Ce qui n'empêche pas de lui verser cette année 110 000 €. C'est peut-être justifié, mais les critères pour l'apprécier manquent cette année encore.

Hakim Hssini, répondant pour l'opposition, regrette précisément "la perte de licenciés, la fuite des sportifs de haut niveau vers d'autres communes, malgré le "Gardons nos élites" de Georges Mothron. Il constate au passage que le projet de fusion des clubs de football, annoncé en CM comme souhaité par ceux-ci et comme devant permettre d'arriver en CFA, ne s'est nullement concrétisé. Nous demandons une fois de plus copie des conventions d'objectifs aux associations. Nous nous abstiendrons."

Georges Mothron : "nous ne répondrons pas à ces allégations".

5. Subvention exceptionnelle de 2000 € aux Archers de Cent Noix

Philippe Pierre la présente, il s'agit d'aider l'association à organiser le championnat de France de scratch-poulie. Unanimité.

6. Adhésion à Eau et Lumière, la "route des Impressionnistes"

Longue présentation (intégrale) de Françoise Inghelaëre, incluant la liste des musées où sont présentés des oeuvres de Claude Monet !

Georges Mothron insiste sur l'aspect touristique des choses, alors qu'un permis de construire vient d'être déposé pour un 4* en bord de Seine.

Il y avait eu unanimité en 2009 pour adhérer à cette association, dit Georges Mothron, mais cela ne s'était pas concrétisé.

Je réponds, pour le groupe d'opposition, qu'il manque à ces beaux exposés quelques éléments : l'absence de visibilité sur internet de toute activité depuis 2012, le nom grotesque du site "Impressionisms Route" qui laisse entendre qu'aucun professionnel du tourisme n'a été contacté, le nom du Président-Fondateur Georges Mothron (au 1er octobre 2016), la nature des activités pour lesquelles nous devons verser 3000 €.

Tout en approuvant les objectifs de l'association, nous préférons nous abstenir.

Lire aussi le billet de LO Argenteuil.

7. Création de l'Harmonie Municipale d'Argenteuil

Franck Debeaud précise la différence avec une fanfare : une harmonie comprend aussi des bois.

Unanimité.

8. "Résidence artiste en territoire" : une compagnie, "Les rémouleurs", s'installe au Figuier Blanc pour 3 ans. Elle assurera des ateliers pendant les vacances scolaires, à destination principalement des collégiens. On lui demande de "s'investir dans les quartiers et sur tout le territoire de la ville, ils vont dans les bars et font des projections sur les murs. Ils oeuvrent depuis près de 30 ans dans la marionnette et le théâtre d'ombres".

Unanimité.

10. Avenant à la formule de tarification du chauffage urbain.

Il s'agit selon M. Péricat de "sécuriser" les formules de calcul alors que certains indices qui y figuraient ne sont plus publiés. Ils étaient liés aux tarifs dits réglementaires de l'énergie.

Je croyais me souvenir que nous avons déjà voté une délibération similaire, mais ne l'ai pas retrouvée.

Unanimité.

11. Location de postes de travail ("chevilles") à des prothésistes libéraux.

La Ville garde son laboratoire, mais il comprend des postes de travail inutilisés. Nous les louerons à 400 €/mois, ce qui correspond à peu près au loyer de marché. Je vote donc pour.

Cependant le groupe d'opposition s'abstient, regrettant l'usage de locaux municipaux pour une activité privée.

Le Maire fait voter y compris "pour", beaucoup de bras majoritaires ne se réveillent pas pour autant.

12. Intervention d'un psychologue du travail pour la Ville

Reconduite pour 3 ans supplémentaires, indique le Maire. Unanimité.

13. Transaction avec le promoteur COFIDIM suite à un glissement de terrain en 2001 (remblais de l'A15).

La Ville paye 8000 € supplémentaires pour solder ce contentieux fort ancien. Unanimité.

14. Mise à disposition d'un stand de tir à La Frette pour la police municipale.

L'effectif de la police municipale a sombré à 25 agents, malgré les annonces répétées d'embauches et de "vous allez voir ce que vous allez voir".

Mais bon, qu'elle s'entraîne, bien sûr. Le groupe vote pour (Marie-José Cayzac contre, étant opposée à l'armement de la PM).

15. Modification du siège du Territoire Boucle Nord de Seine.

Il va de l'adresse de la Mairie de Gennevilliers, à celle de ses bureaux à Gennevilliers également.

Philippe Doucet rappelle que la loi fixe le siège à Argenteuil, comme plus grande commune… L'opposition ne prend pas part au vote.

Merci pour votre attention :-)

Conseil Municipal budgétaire ! 28 mars 2017

C'est parti pour un nouveau Conseil Municipal. Les rangs de la majorité sont clairsemés. Archi-clairsemés.

CM-28mars2017.png

Le Maire commence par "une information dont nous pouvons nous réjouir unanimement : le lycée Georges Braque est classé 7ème lycée de France. Nous accueillons une école Espérance Banlieues, une association dont l'efficacité dans la lutte contre le décrochage scolaire (?) a été saluée dans la presse."

0. Approbation du procès-verbal du précédent Conseil. Philippe Doucet rappelle d'abord que le quorum repose sur la présence de l'opposition. Georges Mothron répond qu'il y a bien 28 conseillers de la majorité, soit le quorum pile. "On constate, ça fait plusieurs conseils, que ce serait bien que ceux qui se sont engagés dans la majorité municipale assument leurs fonctions".

Philippe Doucet déplore que la Région construise un nouveau lycée à Cormeilles alors que les jeunes sont scolarisés à Julie-Victoire Daubié, contribuant à la mixité sociale.

Philippe Doucet s'inquiète de la forme de location gratuite (?) d'un terrain pour l'école Espérance Banlieues, et de sa place dans la géographie locale de nos écoles publiques. On va vous saisir officiellement pour avoir ces éléments ainsi que la logique du projet.

Le PV ne rend pas compte de la réalité de ce qui a été dit au précédent conseil, nous votons donc contre.

Georges Mothron revient sur le quorum : il y a 4 conseils d'écoles en ce moment, dont la Municipalité ne fixe pas la date.

Fatima Amarir répond à Philippe Doucet que ce ne sont pas 200 lycéens de Cormeilles à JVD mais presque 400.

Pour Georges Mothron, "cela nous renforce dans nos raisonnements de renforcer la mixité sociale à Argenteuil".

Les points du jour :

1. Chiffrage des investissements programmés sur la voirie, le cadre de vie. Xavier Péricat souligne l'augmentation de cette enveloppe grâce à la fin du plan de redressement ; elle reste modeste… mais en hausse, dit-il. Le groupe d'opposition s'abstient, estimant qu'il s'agit d'un vote d'affichage, d'ailleurs devenu rituel.

2. Maintien des taux d'imposition pour 2017. La promesse de les baisser "dès avril 2014" ne sera donc toujours pas tenue, bien que le "plan Valls" n'ait pas été aggravé au contraire, et que la Ville se dise sortie du "plan de redressement". La promesse de rétablir l'abattement sur la Taxe d'Habitation reste lettre tout aussi morte. Celle-ci est maintenue… en attendant son éventuelle quasi-suppression par un très éventuel président Macron.

L'État a cependant revalorisé les "bases" de 0,4%, l'impôt en € augmentera donc d'autant.

Philippe Doucet répond que les tarifs des services municipaux ont considérablement augmenté depuis 2014. Le groupe s'abstient sur les taux.

3. Budget 2017. Le gros morceau du jour ! Faisant suite au Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) d'il y a 4 semaines.

Xavier Péricat expose les priorités de la Municipalité, devant 27 élus de sa majorité… et 10 de l'opposition.

Mais il commence par revenir sur le "plan de redressement" de 2014-2016 et autres éléments déjà présentés au DOB.

Nous avons eu à cette occasion le tableau des effectifs, pour la première fois depuis la fusion des services de la Ville et de l'agglo :

  • 2662 "emplois budgétaires" c'est-à-dire autorisations d'embaucher, pour 2500 équivalents temps plein (ETP) environ ;
  • 2298 personnes différentes réellement employées dont 587 contractuels.

Au 31 décembre 2015, avant la fusion, la Ville comptait :

  • 2387 "emplois budgétaires" pour 2225 ETP ;
  • 1946 personnes différentes dont 488 contractuels.

Le tableau des "emplois budgétaires" n'a toujours pas été mis à jour pour le rapprocher de la réalité, il consiste donc, en pratique, en une autorisation d'embauche illimitée à l'exécutif. La CRC pourra toujours le déplorer si elle repasse par là…

Campagne présidentielle aidant, nous n'avons pas pris le temps à EpA d'une analyse détaillée du budget comme nous le faisions chaque année.

Pour moi le gros sujet est le poids des emprunts toxiques (et de leur renégociation, qui n'apparaît pas au budget dans les frais financiers). J'ai demandé à 3 reprises depuis 3 mois, copie de la notification par l'État ; la 3ème fois par lettre recommandée. Patience et persévérance.

La présentation de Xavier Péricat est exceptionnellement soporifique, c'est du moins l'effet qu'elle produit sur quelques-uns des Adjoints.

Philippe Doucet : "le CM de ce soir se situe à votre mi-mandat et permet donc un point sur la situation financière de la Ville. La CRC vient de le faire dans son dernier rapport, allant de la fin de notre mandat aux 3 années du vôtre. J'espère que vous finirez par le présenter au Conseil, comme la loi vous l'impose, comme ceux relatif au CCAS,…"

"Que dit la CRC ? Que les comptes 2001-2008 étaient insincères, page 9." (Nous l'avions dénoncé dès la campagne 2008, ce qui n'était pas très électoraliste sans doute). La CRC avait déjà pointé en 2010 la "mise en place de 200 M€ d'emprunts toxiques, la concession déséquilibrée des parkings, les déficits abyssaux".

"En sens inverse, la CRC indique page 4 que les comptes étaient sincères de 2008 à 2014" pendant le mandat de Philippe Doucet. "La réalité de la situation financière était donc connue de tous : votre équipe a donc promis une baisse d'impôts en la sachant impossible". "La Ville n'a jamais été en faillite, ni en anomalie". La CRC dit encore que notre mandature a réglé la question des emprunts toxiques, rappelée p. 25 : "93% de l'encours en mars 2009". "Depuis 2010, la dette a été assainie, mais à un coût élevé pour les finances de la commune. C'est ce travail de notre équipe qui a sauvé la situation financière de la Ville.".

"La CRC ajoute que les 2 années perdues, 2014-2016, avant de renégocier la dette ont coûté cher, alors que le fonds de soutien avait été créé en 2014 ; nous avons eu 41 M€ de pénalités pour 55 M€ renégociés. Le taux d'intérêt moyen était de 3% sous mon mandat, vous l'avez laissé exploser à 7,5 M€. Cela représente 15 M€ d'intérêts supplémentaires par an."

"La CRC constate p.35 que la dissolution de l'agglomération a créé une incertitude financière ; 4 M€ de différence entre recettes et dépenses, dont la Ville espérait la compensation par le territoire, mais celui-ci ne souhaitait pas notre présence. La CRC valide le coût de 4 M€/an que nous avions annoncé dès que vous avez affiché la volonté de sortir de l'agglomération." (EpA le premier si mon souvenir est bon).

"Les conséquences financières du pacte de gestion au sein du Territoire ne sont pas encore toutes concrétisées à ce jour."

"La CRC s'inquiète aussi des conséquences des emprunts toxiques d'Azur pendant votre gestion."

"Je vous invite donc à lire cet excellent rapport. Passons maintenant à l'examen du budget 2017. Merci pour le bilan social. J'attends toujours les encours de la dette. La loi vous fait obligation de transparence."

"Merci aux services qui ont travaillé dans des conditions difficiles puisqu'il n'y a toujours pas, à notre connaissance, de directeur des Finances."

"Les dotations baissent de 200 000 € sur un budget de plus de 200 M€, c'est une vraie baisse mais chacun peut voir que ce n'est pas le problème."

"Les tarifs des services ont augmenté, eux, de 25%" depuis le début du mandat.

"Vous nous annonciez 6,4 millions d'euros de transferts du T5, finalement 4,2 M€ de moins : vous reconnaissez ces 4 M€ perdus ?"

"Et vous prévoyez aussi 4,2 M€ de remboursements de frais de la Ville au T5".

"Les charges de personnel augmentent de 1,7 M€ : cela valait la peine de licencier autant d'agents pour en embaucher, puisque vous prévoyez 2 M€ d'allocations chômage."

"Les indemnités d'élus augmentent de 2%, vous ne vous êtes pas oubliés".

"La dette coute 25 M€ dont 14,8 M€ cachés dans des opérations d'ordre, 6,5 M€ d'opérations de réaménagement, 3 M€ de suppléments de taux d'intérêt (?)."

"Xavier Péricat aura coûté à lui seul 100 M€ à la Ville en confondant finances locales et boursicotage. Il mérite une plaque de 'Dexia reconnaissante'."

"Vous prévoyez moitié moins d'investissements que nous n'en faisions."

"Vous inscriviez pendant votre premier mandat nombre de recettes immobilières fictives ; vous prévoyez 4,3 M€ en 2017, de quoi s'agit-il, mystère."

"Une fois encore Xavier Péricat présente des chiffres tronqués, il n'y a pas 20 M€ mais 4,6 M€ après pénalités des emprunts toxiques. C'est à 1 M€ près le même montant qu'en 2013 où vous disiez la Ville en faillite, mais ça ne vous empêche pas de trouver la situation excellente."

Georges Mothron souhaite que le rapport CRC soit publié "afin que chacun puisse se rendre compte des découpages qui ont été faits ce soir".

"Le Trésorier Payeur Général du Val de Marne, partant en retraite, s'est vu proposer de finir la liquidation de l'Agglomération, où personne ne retrouvait ses petits, le budget étant insincère. Il était venu pour quelques semaines, il y est encore, donc, pas de leçons à recevoir."

(Gros brouhaha dans les rangs de l'opposition. La majorité était restée strictement silencieuse pendant l'intervention de Philippe Doucet. Nicolas Bougeard demande à la majorité s'ils ont reçu le rapport.)

Philippe Métézeau, qui a demandé au Maire le rapport et l'a obtenu, répond ne pas avoir reconnu dans les citations de Philippe Doucet, les termes du rapporteur.

"Mais on est en 2017, on parle du budget 2017."

"C'est vrai, on n'a pas tenu la promesse de baisser les impôts. Nous aurions pu le faire cette année, mais alors allions-nous supprimer des places de crèche, des rénovations dans les écoles ?"

"Concernant les tarifs, qui ont augmenté les années passées, ils n'augmentent pas cette année, parce qu'il y a des limites, et cela aurait été aux dépens des Argenteuillais".

"Nous faisons en 2001-2008 des budgets insincères ? Mais que faisaient les Préfets ? Il y en a qui savent construire des budgets insincères, pas nous". (Très fort !).

"5000 Argenteuillais n'ont pas de mutuelle, nous leur proposons soit de demander la CMU s'ils y ont droit, ou de l'ACS" (dispositifs d'Etat, rien de nouveau), soit… (ah non je ne crois pas avoir entendu de suite).

Xavier Péricat : "les seuls budgets déférés en CRC pour insincérité ont été les vôtres" (Philippe Doucet), pour la Ville en 2013 et l'Agglomération en 2015."

"Vous parlez de 15 M€ d'intérêts supplémentaires en 2015, c'est moins (il voulait dire plus) que la totalité des frais financiers" — évidemment puisque Philippe Doucet a dit que ces montants étaient cachés dans d'autres postes comptables.

"L'Agglomération était structurellement déficitaire de 4 M€, elle vous permettait de faire de la dette chaque année pour compenser le déficit de fonctionnement."

"Il n'y a pas de surcoût du fait de l'EPT. Vous pointez une baisse des transferts depuis 2016, mais 2016 est particulière parce que nous avons délibéré tardivement, l'EPT avait dû nous rembourser des charges de personnel sur un trimestre."

"Vous mettez en doute les cessions de patrimoine, je vous invite à lire le rapport, le détail y figure".

Le budget est adopté, l'opposition votant contre.

9. Demande de subvention au titre de la Politique de la Ville. (il vient plus tard).

Une demande annuelle et rituelle, bilan approximatif de différents investissements programmés.

Philippe Doucet rappelle au passage que ce sont bien des fonds d'État.

Suite ailleurs !

samedi 25 mars 2017

Les législatives viennent après la présidentielle

Engagés pour Argenteuil
prépare l’élection législative à Argenteuil-Bezons
en travaillant sur un projet pour la France

Communiqué de Frédéric Lefebvre-Naré,
conseiller municipal d’Argenteuil,
coordinateur du projet dans la campagne de Jean Lassalle,
candidat aux législatives 2012 sur la 5ème circonscription,
président d’Engagés pour Argenteuil

Un tract titré « Engagés pour Argenteuil » et consacré à la candidature du député PS sortant, a été distribué à des dizaines de milliers de foyers argenteuillais. Certains nous ont dit leur étonnement : une mise au point semble nécessaire.

Engagés pour Argenteuil, notre mouvement politique, représenté depuis 2014 au Conseil municipal de notre ville, « promeut », selon ses statuts, « les valeurs de la démocratie, telles que définies par la devise de la République : le libre engagement de citoyens égaux en droit et en dignité, dans la fraternité qui permet coopération, respect et reconnaissance mutuelle. »

La France vit depuis un an un bouleversement politique. Les électeurs des primaires, et l’opinion publique, ont éliminé la demi-douzaine de favoris de l’élection présidentielle.

Nous croyons et espérons que ce bouleversement ne fait que commencer, que les appareils qui bloquent notre vie politique depuis des décennies vont s’effondrer, et que le temps va venir d’une politique à l’écoute et au service des citoyens.

Nous avons voulu y contribuer dès maintenant en travaillant ensemble sur le projet de l’un des candidats à cette présidentielle.

C’est au vu du paysage politique qui émergera de cette élection, que nous choisirons comment conduire la bataille des législatives. Car ce sont les législatives qui construisent une majorité de gouvernement et orientent la politique du pays.

« LCI (Audrey Crespo-Mara) : Candidat sans troupes, sans parti, sans agent, pour que vous soyez élu il faudra soit un cataclysme, soit un miracle !

Jean Lassalle : Peut-être aucun des deux. Il y a une prise de conscience très profonde en train de se faire. Je le vois partout. »

Débat présidentiel à 5 : face au monde

par Bernard Rols

Après 3 billets nationaux (1, 2, 3), nous arrivons au dernier thème du débat du 20 mars sur TF1 : la place de la France dans le monde.

BH – On doit continuer à intervenir en Afrique. Il ne faut pas ignorer Donald Trump et les prétentions de la Russie. Il veut moins d’USA et plus d’Europe par une politique de défense européenne. Il portera à 2 % du PIB le budget de le Défense.

MLP – On rogne sur la sécurité de notre pays. Nos armées sont « à l’os »

JLM – L’Europe de la défense c’est l’Europe de la guerre. Il faut négocier les frontières avec les pays de l’Est (exemple : la frontière entre la Russie et l’Ukraine). Il faut faire des alliances avec les pays non alignés aux USA.

FF – Il faut préserver le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Il constate l’échec de la lutte contre DAESH. On aurait du s’associer avec la Russie et la Syrie. On ne peut pas intervenir partout dans le monde. Il est pour l’indépendance de la France dans les interventions militaires mais l’Europe doit participer aux financements.

EM – Il remarque que l’on a peu parlé d’Europe. Il faut maintenir nos engagements européens. Il faut défendre l’indépendance, la sécurité du pays et inscrire cette politique dans une feuille de route diplomatique.

A ce moment, MLP interpelle EM qui lui confirme ne pas vouloir pactiser avec Poutine.


Dernière question posée : comment éviter de nouveaux attentats sur notre sol ?

JLM – C’est une question secondaire. C’est le fait de l’islamisme politique. La religion n’est qu’un prétexte. Il ne faut pas diviser les Français.

BH – Il faut en finir avec les « lunes de miel » avec le Quatar et l’Arabie Saoudite. Après la paix, il faudra penser au développement des pays pauvres. Leur développement est notre sécurité. Il faut une mutualisation des services de renseignements. Se pencher sur la radicalisation c’est un déni de la République.

MLP – Il faut une maîtrise de nos frontières. Il faut interdire le fondamentalisme islamique. Il faut déchoir les doubles nationaux de la nationalité française. On doit fermer les mosquées salafistes. Il faut interdire les Frères Musulmans et l’UOIF (Union des Organisations Islamiques de France)

FF – C’est une guerre de longue durée. Il faut s’allier avec les Russes et les Iraniens. Il veut le retrait de la nationalité française à ceux qui se retournent contre notre pays.

EM – Il évoque l’esprit de responsabilité. Il faut lutter contre le terrorisme islamique. Il mettra en place une feuille de route pour cette lutte en consolidant notre renseignement à l’international.


Et nous arrivons à la fin de ce débat passionnant de plus de 3 heures.

Quelle sera votre conclusion ?

FF – Il veut l’alternance.
Il faut un vrai changement pour le redressement du pays.

BH – Il veut un vote utile.
Il veut un vote utile pour nos enfants.
Votez pour la transition écologique.
Votez pour la VI République.
Votez pour un futur désirable.

MLP – L’Europe nous cadenasse, nous brime.
Vous devez décider pour vous-même.
Il est temps de retrouver notre protection.

JLM – La cupidité ne doit céder pas la place à la vertu.
Ne nous laissons pas manipuler par les forces de l’argent.
Il faut tout changer en Europe sans tout détruire.
Avec la force du peuple, tout est possible.

EM – Il faut réconcilier les vues.
Ne pas se diviser sur les peurs.
L’ordre établi n’est plus le bon.
Il protègera les français en donnant des libertés à ceux qui veulent entreprendre.
Il fera un renouvellement en profondeur de la vie politique, un renouvellement des visages, des usages.

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