Blog d'Engagés pour Argenteuil

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Tag - Conseil Municipal

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jeudi 17 décembre 2015

Conseil du 17 décembre : urbanisme

par Frédéric Lefebvre-Naré

7. Acquisition d'un box sur l'îlot Laugier

Gilles Savry présente cette acquisition qui était destinée à ouvrir une voie d'accès complémentaire au nouvel immeuble rue Laugier — cette rue elle-même est très étroite.

Unanimité.

Nouveau point présenté "en urgence" : vente d'un terrain rue de la Somme Py face à l'école Notre-Dame. 366 m2, dont nous avions déjà voté la vente pour 166600 €, mais l'acheteur s'est désisté et nous revotons avec de nouveaux acheteurs.

Unanimité.

+

8. Cession de l'ancien terrain de tir à l'arc, aux Coteaux, pour un lotissement pavillonnaire : 3640 m2 à 288 € du m2 (1,080 M€), soit beaucoup moins cher. Sans évaluation des Domaines. La société acheteuse est en fait un marchand de biens du Plessis-Bouchard, au chiffre d'affaires annuel inférieur à 400 000 €.

Nous craignons donc une opération spéculative au détriment du capital de la Ville, et votons contre.

Chantal Colin en rajoute : "le fait que M. Savry habite à proximité n'est peut-être pas étranger à ce choix".

Georges Mothron répond par un projet de l'Agglomération, qui aurait voulu vendre 1,1 M€ un terrain valant 1,45 M€ selon les Domaines.

Gilles Savry estime "inacceptables" les propos de Chantal Colin. "En 2011, vous aviez annoncé la réalisation de 8 pavillons, en réunion publique ; quelques semaines après, en Conseil Municipal, vous le vendez à 1 600 000 pour réaliser 19 logements, donc du collectif. Nous, effectivement, nous tenons la promesse faite à tous les habitants du quartier. Effectivement, j'ai habité dans ce quartier comme dans à peu près tous les quartiers d'Argenteuil depuis ma naissance… Les limites ont été dépassées."

"Nous avions réalisé, tout près, le lotissement Kaufman avec des parcelles de 400 m2 conformément au PLU. Sur ce terrain, on est passé de 8 à 9 pavillons, on reste à plus de 400 m2 par parcelle."

Le prix plus faible du terrain correspond à la "viabilisation qui reste à la charge de l'acheteur. On a fait un appel à projets… On a une petite société, parce que les gros promoteurs ne se déplacent pas pour 9 pavillons."

L'opposition vote contre.

9. Cession du pavillon ex-Poste rue Kléber (quartier de la Colonie).

La Municipalité fait revoter cette vente déjà approuvée, car, ce pavillon ayant été occupé par un service public (la Poste), il faut formellement le "désaffecter" avant de prononcer la vente.

Fabien Bénédic rappelle que le groupe avait voté contre la vente et aurait préféré une annexe à la Maison de Quartier.

Je vote cependant pour, comme la fois précédente — une annexe à la Maison de quartier me semblerait mieux placée dans les salles Léo Batton.

10. Convention de veille et maîtrise foncière de l'Etablissement Public Foncier du Val d'Oise — lequel sera bientôt fusionné dans un ÉPFIF ;-) à l'échelle de l'Ile-de-France.

Gilles Savry indique qu'il s'agit de permettre à l'EPF d'exercer le droit de préemption au nom de la Ville sur des secteurs à réaménager : îlot Laugier, partie Sud de la rue Antonin-Georges Belin, des parcelles riveraines de la route d'Enghien (entre l'A15 et la salle Maurice Sochon).

La délibération prévoit un respect du seuil de 20% de logements sociaux en moyenne ("globalement") sur les sites.

Nicolas Bougeard, conseiller départemental PS, indique que de façon surprenante, la Municipalité a demandé à l'EPFVO une dérogation permettant de ne faire aucun logement social sur l'îlot Laugier (donc tout à Joliot) ; "le président Bazin, UMP, n'a pas répondu, certainement gêné".

L'EPFVO a heureusement refusé. Selon moi, il est important de prévoir à l'horizon de 40 ans le renouvellement du logement social en Centre Ville, bien qu'il y en ait déjà beaucoup dans ce quartier. Donc, nous souhaitons que soit appliqué le seuil de 20% dans chaque programme de logements neufs… et pas seulement "globalement".

Philippe Métézeau, conseiller départemental UDI, estime audacieux d'interpréter en son absence le silence du président Bazin… mais ne dément pas, estimant Argenteuil déjà "exemplaire" en matière de logements sociaux.

Gilles Savry estime que Nicolas Bougeard a dû "rater certaines discussions", il faut une "répartition équilibrée" des logements sociaux… mais les trois secteurs visés sont déjà des secteurs de logement social, c'est donc un peu hors sujet.

Unanimité cependant.

11. Régularisation ABH suite à la résidentialisation "Les Champioux"

Un type de délibération classique, des échanges de voirie de quelques m2 après des travaux.

Unanimité rituelle.

Les sujets suivants vont être plus chauds !


Compléments du vendredi 18 décembre

19. Loyers des logements Ville

Mickaël Camilleri, Adjoint au Logement, présente cette revalorisation à partir du 1er avril 2016. Comme certains loyers actuels sont très bas, et que l’alignement immédiat sur le barème serait violent, l’augmentation annuelle sera limitée à 20%.

Marie-José Cayzac observe que la délibération écrite ne parle pas de cette limite de 20% d’augmentation, et donne simplement au Maire 20% de marge en plus ou en moins du barème.

L'opposition s'est donc abstenue sur cette délibération.

20. Tarifs des concessions des cimetières

Monsieur Clavel présente cette délibération annuelle. Argenteuil compte 4 cimetières, sur 15 hectares, et environ 480 inhumations par an.

Nicolas Bougeard rappelle qu’il y a un an, la Municipalité augmentait ces tarifs de 10%, et maintenant de 20%, soit au total 32%.

En fait, certains des tarifs "2015" présentés dans la délibération sont déjà supérieurs à ceux précédemment votés ; l'augmentation par rapport à ceux-ci va jusqu'à +62% (si j'ai bien noté).

Le tarif en colombarium sera nettement supérieur, par exemple, à celui d’Enghien.

Le groupe votera contre ces augmentations indignes.

25. Subvention de 7218 € à la tour Sannois pour la sécurité incendie.

La Ville aide (il y a une délibération ou deux là-dessus à chaque conseil) les copropriétés en difficulté. La « Tour Sannois », près de la médiathèque Robert Desnos au Val Nord, est ici aidée à hauteur de 10% du coût de travaux de sécurité incendie. Unanimité.

35. Autorisation à l'EPT de poursuivre la modification du PLU

Gilles Savry rappelle avoir lancé une modification du Plan Local d’Urbanisme sur les zones d’activité économiques, et les emplacements réservés pour des infrastructures scolaires. Mais à partir du 31 décembre, le PLU relèvera du territoire T5. Cette délibération autorisant le T5 à poursuivre la procédure est « purement technique » selon Gilles Savry.

Gilles Savry remercie au passage Mme Pérol et ses services.

L’opposition ne prend pas part au vote sur cette délibération, conséquence de la dissolution de l'Agglomération.

Conseil du 17 décembre : vie scolaire

par Frédéric Lefebvre-Naré

4. Projet Éducatif de Territoire

La présentation de ce point multiplie les phrases emphatiques sur "la réussite des enfants" et "la large concertation" pour qu'ils aient "toutes les chances de s'épanouir". Philippe Vasseur, Adjoint au Maire et rapporteur de cette délibération, enchaîne de bon gré ces déclarations enthousiastes.

"Les objectifs sont l'épanouissement et la réussite des enfants"…

"Déjà dit", observe Kader Slifi — déjà dit plusieurs fois, en fait. "Concrètement ?"

Dans le texte, un petit paragraphe "modalités pratiques" explique qu'il s'agit simplement de l'organisation des activités périscolaires sur la pause de midi, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. En effet, l'aide de l'État est conditionnée à la rédaction de ce "projet éducatif"…

Entre temps, Philippe Vasseur valorise, ce qui est dans le sujet, les réunions de concertation avec les parents et l'information de ceux-ci. "La parole est également donnée aux enfants d'âge élémentaire qui fréquentent les centres de loisirs, réunis au sein d'un Conseil des Enfants". Un comité de suivi présidé par le Maire "est en cours de constitution", car "si on met des actions en place, on veut en mesurer la performance".

"Au moins trois associations participent. En janvier 2016, les animateurs Jeunesse interviendront en faveur des CM2 de façon à favoriser les passerelles et les accès qu'ils auront aux services Jeunesse une fois au collège".

Comme à un Conseil précédent, nous devons constater ce transfert d'animateurs Jeunesse vers les enfants. Cela signifie-t-il — je le crains — qu'ils ont du mal à atteindre le public pour lequel ils ont été embauchés, celui des adolescents, notamment des grands adolescents déscolarisés et en difficulté ?

Pour l'opposition, Fabien Bénédic (PS) minimise l'ampleur de la concertation et l'écoute de la municipalité. "Cette concertation ne devrait guère durer, puisqu'elle a démarré cette semaine alors que vous nous faites voter aujourd'hui et prévoyez la signature début janvier !"

Le Projet aurait dû, selon Fabien Bénédic, aller au-delà de la seule pause du midi.

Fabien Bénédic rappelle l'augmentation des tarifs des cantines, qui a fait fuir selon lui "des centaines" d'enfants désinscrits par leur famille.

"Nous espérons que votre démarche tardive n'est pas seulement destinée à bénéficier des subventions d'État suite à la réforme des rythmes scolaires. Nous attendrons pour juger sur pièces, et nous abstiendrons sur cette délibération."

Philippe Vasseur estime que Fabien Bénédic "vit dans le passé : vous faites abstraction de ce qui est en route depuis la rentrée 2015. On parle avec la communauté éducative, avec les parents d'élèves, je n'ai pas entendu quiconque venir contester les horaires appliqués. Quant aux tarifs, vous allez remettre ça combien de temps sur le tapis ?"

"Les parents d'élèves ne nous ont jamais fait part d'insatisfaction".

Pour la Municipalité, Fatima Amarir conteste l'ampleur des augmentations : "c'était 20 centimes" lors du dernier Conseil Municipal. L'opposition répond qu'il s'agit de 2 années d'augmentations successives.

L'opposition s'abstient (dont moi-même pour la même raison).

5. Participation au financement des sorties scolaires avec nuitées

Délibération annuelle, montant inchangé de la participation. Avec l'opposition, je vote pour ; Marie-José Cayzac (MdP) intervient pour annoncer son abstention : "quand on veut faire des économies, on en fait sur ce qui n'est pas obligatoire", notamment ici l'aide aux "écoles privées".

Fabien Bénédic rappelle qu'il y avait pendant le mandat précédent une aide similaire aux sorties des collèges et lycées.

6. Participation au financement des écoles privées

Fatima Amarir présente cette délibération annuelle, consistant à aider les écoles privées à concurrence de ce que dépense la Ville pour les enfants de l'école publique. Une obligation légale, mais il y a un débat sur la portée de cette obligation donc le montant correspondant.

Marie-José Cayzac s'abstiendra.

Fabien Bénédic se réjouit que la Municipalité revienne dans le "droit chemin de la légalité" après avoir gelé sa dotation pendant un an.

Je regrette le manque de comptabilité analytique à Argenteuil. Une telle comptabilité permettrait d'apprécier si (en 2016 ou 2017, au seuil de 90 ou 100% du forfait prévu), les écoles privées sont sur-aidées par rapport aux obligations légales. Il me semble cependant qu'au montant actuel, l'aide doit rester dans la plaque, et je vote pour avec l'opposition.

Conseil Municipal du 17 décembre 2015 : c'est parti

par Frédéric Lefebvre-Naré

Pas de vidéo du Conseil : à la demande du Maire, un responsable informatique indique avoir un problème de serveur informatique, la rediffusion du Conseil est momentanément indisponible.

Philippe Doucet, député et ancien Maire PS, indique en intervention liminaire avoir saisi le Procureur du Val d'Oise sur l'affaire des embauches croisées entre Municipalités de droite d'Argenteuil et de Colombes.

Georges Mothron, Maire LR, répond qu'il répondra au Procureur. "Pas la peine de polémiquer ce soir… Sur le plan des bidouilles et des magouilles, on a trouvé des experts… Personne n'est mis en examen, chez nous".

Georges Mothron annonce l'arrivée du traiteur Hédiard : "Heureusement que la Ville s'occupe en direct du développement économique sans attendre la dissolution de l'Agglomération… Hédiard est tombé en décrépitude, mais ça a été repris par un groupe autrichien de produits de luxe, qui vient de remporter le marché pour 200000 repas VIP pendant l'Euro 2016. Il s'implantera dans quelques mois en bordure de Seine, on pourra voir d'autres valeurs que des valeurs de Roms (sic) qui envahissent les terrains qui étaient leurs voisins. 100 emplois vont être engagés dans les mois qui viennent et seront avant tout fléchés sur des Argenteuillais, on y veillera pour sortir du souci un certain nombre de personnes qui peinent à trouver du travail."

Liveblogging en vue à partir de 19 h !

1. Approbation du protocole de préfiguration du projet Porte Saint-Germain-Berges de Seine

Gilles Savry, adjoint à l'Urbanisme, présente ce plan pour lancer le renouvellement du quartier. C'est relativement peu d'argent de l'ANRU (quelques M€) mais tout de même important.

Une présentation positive, qui tranche avec les présentations antérieures des problèmes du même quartier — bravo.

Chantal Colin rappelle que cette délibération a déjà été adoptée et votée par l'Agglomération, dans les mêmes termes. "Malgré nos divergences importantes sur ce sujet, nous avons porté ensemble cette candidature auprès de la Région."

Xavier Péricat s'inscrit dans la tonalité polémique du début de Conseil, mais confirme que le projet de réaménagement qu'avait l'équipe (UMP) de 2001-2008 aurait demandé au moins 50 M€ (déficit foncier). "Depuis 2009 vous n'aviez engagé aucune réflexion sur ce quartier, nous en sommes au même point qu'en 2004."

Je voterai pour comme le groupe, avec quelques réserves :

  • le projet donne l'impression que le réaménagement des berges de Seine est reporté au très long terme, alors qu'il nous semblerait utile et important d'avancer plus tôt sur les berges de Seine à hauteur du centre ville ;
  • le projet ne mentionne pas du tout l'Opération d'Intérêt National qui devrait intervenir dès début 2016 sur ce quartier ;
  • les dispositions prévues pour la concertation sont minimalistes : réunions à la Maison de Quartier du Val Notre-Dame, à 2 kilomètres ; le conseil citoyen prévu pour chaque quartier dans la politique de la Ville a été réduit à un seul pour toute la Ville, avec un simple appel à volontaires au lieu d'un recrutement actif dans les quartiers concernés.

2. Adoption du Plan Climat de la Ville d'Argenteuil

Gilles Savry est appelé à le présenter… Marie-José Cayzac se demande pourquoi… mais c'est en fait son voisin Jean-François Ploteau, délégué au Développement Durable, qui présente le point.

Jean-François Ploteau rappelle que la Ville n'a plus obligation de présenter un Plan Climat, cela relèvera de la Métropole du Grand Paris : mais justement, ce sera une contribution au Plan de la Métropole. Jean-François Ploteau évoque les différents volets du Plan : aide aux copropriétés, Point Info Énergie relocalisé en Mairie, défi Familles à énergie positive… Dans la continuité du travail antérieur, notamment le "profil Climat" établi en 2012 (mandat précédent).

Jean-François Ploteau a le grand mérite de ne pas lire littéralement son rapport de présentation. Donc on ne dort pas !

Chantal Colin regrette l'absence dans ce plan d'un bilan des actions menées dans les 2 premières années de mandat. Pour elle, le contenu du plan manque d'ambition.

Je suis plutôt d'accord avec Jean-François Ploteau là-dessus : contrairement par exemple au Plan Climat du Val d'Oise, celui-ci embrasse l'ensemble des sujets importants pour le climat : l'importance de la tangentielle Nord (malheureusement pas rappelée dans la synthèse p. 8), importance de développer l'emploi à Argenteuil pour réduire les flux de déplacement, intérêt des circuits courts, en lien avec la culture dans la plaine d'Argenteuil…

Chantal Colin trouve (et moi aussi) que les "points Info Énergie" sont une action insuffisante par rapport aux besoins de transition énergétique de l'habitat privé, notamment pavillonnaire.

La ville pourrait réaliser (ou proposer à la future Métropole) des photos infrarouge pour le diagnostic thermique, ou mobiliser des volontaires en service civique ("Mediaterre" par exemple) pour informer les habitants sur les besoins, les opportunités, les coûts…

Par ailleurs je regrette qu'en matière d'adaptation au réchauffement climatique, le Plan oublie les risques de fissuration des bâtiments par le retrait-gonflement des argiles, essentiellement aux Coteaux et à Orgemont.

Unanimité.

3. Participation à l'entretien des espaces naturels par l'AEV

Gilles Savry articule "Depuis de nombreuses années — et bien avant 2001 — nous travaillons en partenariat avec l'Agence des Espaces Verts" de la Région Ile-de-France, c'était le début du développement des buttes du Parisis (dans leur organisation actuelle, avec des parcours fléchés…).

L'AEV effectue les travaux, il reste à entretenir ces espaces verts, ce pour quoi l'AEV demande des cofinancements au Département et à la Ville.

Ils représenteront 79 hectares sur Argenteuil en 2018. "Sans compter", ajoute Georges Mothron, "les 17 hectares qui seront ajoutés au Bois d'Hédoit sous la route stratégique".

Unanimité.

dimanche 1 juin 2014

Conseil Municipal du 26 mai et agression contre Marie-José Cayzac

par Frédéric Lefebvre-Naré

Le Conseil Municipal de ce lundi 26 mai portait notamment sur les comptes de l'année 2013, le développement durable en 2013, le financement des associations et centres sociaux, les rythmes scolaires, et quelques suppressions / créations de poste en Mairie ; ainsi que sur le rapprochement avec les communes voisines du Grand Paris.

J'ai commencé à publier des notes cursives de ce Conseil avec mes explications de vote :

1 - Les comptes 2013. (où le lecteur apprendra notamment que les "-20% de budget d'indemnités d'élus" claironnés par la nouvelle Municipalité, étaient un chiffre bidon…).

2 - Développement durable et social (où je prévois de dire un mot sur le centre social Conjugue…)

Suite, éclats de voix et fin (avec le mot que j'aurais dit sur Conjugue).

Il reste en fait quelques points à retranscrire, sur le personnel municipal et sur l'agglomération / Grand Paris.

La tension agressive qui régnait dans la salle a malheureusement trouvé une suite inattendue après la clôture : ma collègue Marie-Josée Cayzac a été agressée à la sortie Nord du parc de la Mairie.

Au nom d'Engagés pour Argenteuil et en mon nom propre, je soutiens Marie-Jo et condamne cet acte de violence politique, grotesque et inquiétant.

Cette agression témoigne d'une dégradation du climat politique à Argenteuil.

J'espère que le Maire saisira l'occasion qui lui est donnée de s'engager fermement pour la "démocratie apaisée" qu'il a annoncée, en portant plainte au nom du Conseil Municipal, comme je le lui ai demandé avec mes colistiers dans cette Assemblée.

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