Engagés pour Argenteuil

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mercredi 20 décembre 2017

Le Conseil municipal du 19 décembre 2017 en 35 points

par Frédéric Lefebvre-Naré

Voici ce qui a été voté au Conseil Municipal de ce mardi 19 décembre ; avec mes votes, que j'expliquerai en précisant ce billet (quand j'aurai un peu plus de temps ;-) ) . Les intitulés des points sont de votre serviteur, qui essaye de limiter le jargon.

1 : Motion Alerte, HLM en danger : unanimité.

2 : Rapport annuel sur le développement durable à Argenteuil : nous avons pris acte.

3 : Débat sur les Orientations Budgétaires pour 2018 : nous avons pris acte. Mon intervention ici "un mensonge à 26 millions d'euros".

4 : Ouverture anticipée des crédits d'investissement budget 2018 : abstention*.

5 : Approbation du (non-)rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées Métropolitaine : abstention*.

6 : Approbation du montant du Fonds de Compensation des Charges Territoriales 2017 (entre Ville et Territoire, concernant notamment le coût des ordures ménagères) : abstention*.

7 : Extinction de créances : unanimité.

8 : Indemnités de conseil au receveur municipal 2016 : abstention, de même que Marie-José Cayzac ; les autres conseillers d'opposition ont voté pour.

9 : Adhésion au réseau des Collectivités Territoriales pour une économie solidaire : unanimité.

10 : Cotisation et subvention au Comité d'Expansion Économique du Val d'Oise : unanimité.

11 : Mise à disposition de données routières du système d'information géographique de la Ville : unanimité.

12 : Réorganisation en 2 écoles primaires, de l'école élémentaire et des 2 écoles maternelles Romain Rolland : unanimité.

13 : Participation de la Ville au financement des écoles privées sous contrat : abstention ; Marie-José Cayzac a voté contre ; les autres conseillers d'opposition ont voté pour.

14 : Subvention de 1000 € à la Ligue de l’Enseignement pour des interventions bénévoles de lecture dans les écoles : unanimité.

15 : Cession du chemin rural impasse de la Nonaise : unanimité.

16 : Cession du terrain ex-Yoplait à l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France : abstention (si je me souviens bien). Les autres conseillers d'opposition ont voté pour.

17 : Avenant à la convention AB-Habitat pour la remise en état de logements au Val d'Argent Nord, achat de 3 logements : unanimité.

18 : Vacations conventionnées aux Centres Municipaux de Santé : urologue : unanimité.

19 : Reconduction des subventions de fonctionnement aux crèches associatives : unanimité.

20 : Financement complémentaire pour la crèche Arc en Ciel : unanimité.

21 : Règlement des établissements petite enfance : contre*. Le changement consiste à faire payer désormais 50€ pour tout changement du contrat d'accueil, c'est-à-dire en particulier des horaires de présence de l'enfant. Il me semble que ces changements peuvent dans certains cas faciliter l'accueil d'autres enfants ou l'organisation de la crèche, et devraient dans ces cas être encouragés et non pénalisés.

22 : Subvention supplémentaire au Comité des Fêtes, à la MJC, à la MPT et à Conjugue : unanimité.

23 : Subvention exceptionnelle pour les compétitions Argenteuil Volley Ball 95 et COMA Gymnastique Rythmique : unanimité.

24 : Avance de subvention aux associations sportives pour 2018 : unanimité.

25 : Subvention de 3500 € à l'association des commerçants du Centre Ville d'Argenteuil : unanimité.

26 : "Dépénalisation du stationnement" : tout le centre ville à l'intérieur des anciens remparts[1], passe en payant : contre*.

27 : Actualisation des tarifs des cimetières : abstention. Le groupe Tous Fiers d'Être Argenteuillais a voté contre.

28 : Ouverture des commerces le dimanche : abstention, de même que Christine Robion et, de mémoire, des conseillers de la majorité. Marie-José Cayzac a voté contre. Le reste du groupe Tous Fiers d'Être Argenteuillais a voté pour. J'apprécie que les concessionnaires automobiles ait réduit leur demande à 5 dimanches par an (contre 7 auparavant), revenant ainsi au régime de l'ancienne loi. Pour les autres commerces, il me semble que 10 dimanches par an suffiraient.

29 : Groupement de commandes avec le CCAS sur le nettoyage des ventilations : unanimité. Un effort de plus pour rationaliser les dépenses alors que l'existence de trois structures différentes (Ville, CCAS pour les maisons de retraite, Caisse des écoles pour la cuisine centrale) multiplie les procédures.

30 : Rémunération des agents mobilisés pour les opérations de recensement : abstention. Le reste du Conseil municipal a voté pour. J'ai voulu attirer l'attention de l'équipe municipale sur l'importance, pour une ville dont la population augmente rapidement, d'un recensement bien fait. Rémunérer les agents à hauteur d'1,50€ par personne recensée, et se contenter que 93% des logements aient pu être enquêtés, c'est peu encourageant dans les logements surpeuplés dont certains occupants peuvent ne pas être en règle. Ce surpeuplement a un coût important pour la Ville, qui doit ouvrir une quinzaine de nouvelles classes par an dans les écoles ; si au moins le recensement constatait la situation, cela rapporterait à la Ville environ 64€ de dotation d'État supplémentaire par personne recensée, ce qui nous aiderait à faire face à ces coûts.

La Municipalité me répond que le travail est fait au mieux au regard du faible budget accordé par l'État pour recenser, et que la hausse des effectifs scolaires est cohérente avec ce que le recensement mesure. Dont acte.

31 : Communication par voie numérique des actes d'état civil à la PMI du Département : unanimité. Difficile de croire que nous en étions encore en 2017 à payer pour ça un circuit papier, les impressions, la Poste et les resaisies.

32 : Nouveau régime d'indemnité des agents : voir la réaction de l'intersyndicale. La Municipalité mettrait notamment en place une "prime d'assiduité" de 500 € ; entièrement perdue en cas de maladie de plus de 3 jours, de congé maternité, etc. : contre*. Je considère cette prime comme discriminatoire et contraire aux droits humains.

33 : Renonciation du Territoire à exercer effectivement ses responsabilités en matière d'aménagement : abstention*.

34 : Mise à disposition fictive de personnel au Territoire pour (ne pas) exercer ses responsabilités : abstention*.

35 : Indemnités de fonction des élus (une élue privée de ses délégations, une autre voit son indemnité réduite d'un tiers…) : contre*. Une fois de plus, la Municipalité se moque du monde en prétendant changer le tableau pour la "seule et unique raison" de constater la démission d'un élu et l'arrivée d'un autre. Elle refuse d'assumer publiquement ses décisions.

(*) de même que le groupe Tous Fiers d'Être Argenteuillais.

Notes

[1] d'Héloïse à Jeanne d'Arc et de Karl Marx à Charles de Gaulle, ainsi que l'île.

Un mensonge à 26 millions d'euros

par Frédéric Lefebvre-Naré

Ce mardi 19 décembre 2017, en Conseil Municipal, l'Adjoint aux Finances, Xavier Péricat, a présenté les orientations budgétaires de l'équipe municipale pour 2018. Comme je le lui ai répondu :

Ces orientations budgétaires ont quelque chose de magique. Non pas au sens où le magicien ferait apparaître un lapin dans le chapeau, mais au sens où la spectatrice volontaire, ou le spectateur, disparaît de la caisse où le magicien l’a mis.

Que mettez-vous dans la caisse ? Des impôts parmi les plus élevés de France. Des dotations qui, vous le dites enfin clairement, sont stables depuis plusieurs années pour Argenteuil, alors qu’elles ont sévèrement baissé ailleurs et que le gouvernement prévoit de les baisser plus vite encore.

Qu’est-ce que vous sortez de la caisse ? Des dépenses de fonctionnement réduites grâce à une gestion 'exceptionnelle', des charges d’intérêt 'en baisse', portant sur un total de dette lui-même en baisse.

Donc dans la caisse, il doit rester une magnifique épargne, que vous vantiez lors des derniers débats budgétaires : de quoi de réaliser les nombreux investissements dont Argenteuil a besoin : parce que créer 15 classes par an sans ouvrir d’école, c’est intenable ; un seul bassin de piscine pour 108000 habitants, ça ne répond pas aux besoins ; sans parler de notre salle des fêtes municipale, bien vieillie et qui aurait grand besoin d’être rénovée.

Et là, magie : une seule ouverture d’école projetée sur les 6 ans de mandat ; pas de nouveau bassin, mais une étude sur les voies et moyens de restaurer éventuellement celui que vous avez fermé ; et plutôt que de rénover la salle des fêtes, vous vendez le cœur de l’île d’Argenteuil à un promoteur qui n’a aucune expérience en gestion de salle de spectacles, en l’autorisant à construire 25000 mètres carrés de logements et de commerces à son seul profit.

Principal investissement annoncé, avec quelques queues de projets 2017 : on refera la surface synthétique du terrain Alain Mimoun.

Pourquoi la boîte est-elle vide ?

Où sont passés les millions ?

À ce Conseil Municipal, le 30 mars 2016, vous avez fait voter une série de conventions grâce auxquelles Argenteuil allait bénéficier du fonds de soutien à la renégociation de six emprunts toxiques, une partie de ceux que vous aviez contracté dans votre premier mandat, et qui avaient fait d’Argenteuil la ville aux finances les plus fragilisées de France, ou la 2ème, quelques millions d’euros derrière Marseille, excusez du peu[1].

En commission des Finances, je vous avais demandé quel était le montant des pénalités, dont l’État allait prendre en charge une partie, mais le reste allait devoir être supporté par les Argenteuillais.

Vous m’aviez répondu en Conseil, selon mes notes de l’époque et selon le PV, je le cite :

« L’ensemble des aides porte sur un capital restant dû, refinancé, de 48,1 millions d’euros, et sur une indemnité de remboursement anticipé de 20,75 millions d’euros ».

Ça ne collait pas avec les estimations que nous avions faites, à Engagés pour Argenteuil. Je vous avais donc demandé les chiffres emprunt par emprunt. Vous me les aviez promis, mais pas transmis. Je vous ai relancé par lettre recommandée, sans réponse. J’ai fait appel à la Commission d’accès aux documents administratifs, et au final, après donc un an et demi d’attente, j’ai reçu ces documents. Je ne peux pas vous en remercier, mais enfin, je les ai reçus.

Monsieur Péricat, vous avez dit à ce Conseil, à votre équipe, à l’opposition et aux Argenteuillais, que ces 6 emprunts avaient été renégociés avec une pénalité de 20,75 millions d’euros. C’était en réalité 2,25 fois plus. C’était 46,784 millions d’euros. Vous nous avez menti, et vous avez menti à votre propre équipe, de plus de 26 millions d’euros.

Et accessoirement si je puis dire, l’aide étant de 21,219 millions, il en reste plus de 25 millions à la charge des Argenteuillais.

C’est quoi 25 millions ? C’est de quoi construire une école primaire, plus une piscine de 25 mètres, plus une salle des fêtes de la taille de Jean Vilar.

D’une part, la Ville est ligotée par les conséquences de votre aventurisme financier pendant votre premier mandat ; d’autre part, ce Conseil est enfumé par vos mensonges éhontés sur la situation financière.

Vous me permettrez de rappeler ce que vous nous disiez au début de votre deuxième mandat, en décembre 2014 :

« les emprunts structurés avec risque de change, il n'y en a plus beaucoup ; un a été renégocié en décembre. Le risque est supprimé ».

Risque supprimé. Inexistant. Et dans votre chapeau de prestidigitateur, ce risque inexistant s’est soudain matérialisé à hauteur de 47 M€ de pénalités, dont 25 millions à notre charge.

Monsieur Péricat : quelle confiance méritez-vous ?

Ceci est un débat d’orientation budgétaire ; mais comment nous orienter si on nous enfume ?


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Notes

[1] En fait 1 seul million d'€ derrière Marseille, chiffres 2012.

mardi 19 décembre 2017

C'est parti pour un Conseil municipal bondé

par Frédéric Lefebvre-Naré

à ma gauche, des représentants de l'Intersyndicale demandent à intervenir,

intersyndicale.jpg

à ma droite, des représentants de FIMINCO s'apprêtent à présenter le projet sur l'île Héloïse.

Fiminco.jpg

Le Maire donne la parole à M. Videcocq pour 3 minutes.

Il en fait un usage aussi bref qu'efficace : au nom de l'intersyndicale, M. Videcoq demande au Maire de "respecter la loi" en n'intégrant pas la prime communale dans le nouveau régime indemnitaire dit RIFSEEP. "Si vous ne le faites pas, nous irons beaucoup plus loin".


M. Azancot, de FIMINCO, indique que d'ici 2025, 130000 nouveaux m2 de commerces seront implantés dans les communes voisines.

L'évasion commerciale est de presque 100% sur le bricolage-jardinerie, la maison, la culture, l'électronique… certes faute de ces grandes surfaces spécialisées à Argenteuil.

On aurait pu implanter un hypermarché de 5 ou 6000 m2, il aurait trouvé son marché, ce n'est pas le choix qu'on a retenu, mais une solution locale. On va travailler sur l'équipement de la maison, le bricolage-jardinerie sans installer une énorme surface, dans un contexte urbain, la mode on a une évasion de 42 M€, la culture il n'est pas sûr qu'on ait un équipement… on a soumis à la CDAC 14000 m2 de surface de vente, soit 10000 m2 hors alimentaire, on n'aura pas la place d'installer toutes les activités. Le jouet, 4 M€, ça ne permettra probablement pas d'installer une enseigne, l'électroménager 25 M€…

Argenteuil : 24% des commerces fermés en 8 ans !

Le taux de vacance, 7%, est peu supérieur à la moyenne nationale. Les performances des commerces d'Argenteuil sont "moyennes-basses".

Plan masse : ouverture vers Gabriel Péri, rue commerçante avec des commerces sur 2 niveaux…

Enquête publique environnementale prévue pour mars 2018. Permis de construire l'été 2018.

10000 m2 de multiplexe, salle de spectacles et restauration ; et 10000 m2 de logements.

Parkings en superstructure sur 2 niveaux, et un parking en sous-sol, vide parce qu'uniquement dévolu aux commerces, et inondable.

Un accès en face du Conservatoire…

Nous allons mener un travail avec Voies Navigables de France pour raccorder cet équipement aux berges de Seine dont on est coupé par la RD311.

La galerie culturelle très importante, donne directement sur la Seine.

Un projet paysager très ambitieux : 200 arbres… dont 20 à grand développement (de 15 mètres en moyenne) au lieu de 19 aujourd'hui (de 18 mètres en moyenne). Des potagers et espaces plantés pour les résidents. La surface végétalisée sera multipliée par 3.

La salle de spectacles donne une vision directe sur la Seine.

Les commerces existants ont des loyers et des charges très élevés, ça crée une vraie difficulté, nous aurons une valeur locative plus conforme… Du fait de la division en volume sans GIE commerçant, on aura des charges extrêmement faibles.

Le cinéma, on vous l'avait présenté dans notre dernière intervention. Dans l'examen du dossier en CNACi, il y a eu une intervention des associations et d'Etoile Cinémas pour un travail en synergie avec le Figuier Blanc.

La salle de spectacles répondra aux besoins des spectacles modernes. Et permettra une grande facilité d'exploitation. La salle pourra être complément à plat, ou avec des gradins avancés, ou divisée en deux.

Sur le plan alimentaire, comme on vous le laissait deviner tout à l'heure, on a fait le choix de travailler avec Intermarché qui se déplacerait là, M. Filippi des Mousquetaires est présent ici. Il est implanté depuis 1984 rue Paul Vaillant-Couturier. (enfin, pas loin). Sa surface passerait de 1200 à 1800 m2. On va l'aider à grandir, à se moderniser. On va permettre de développer une autre opération sur la rue Paul Vaillant-Couturier.

À l'étage de l'Intermarché, un espace détente ouvert sur la Seine, un espace restauration ouvert sur la Seine, et sans doute un travail avec une enseigne spécialisée pour le culturel.

Une part importante de bio, de no gluten et de vegan. On a vraiment montré sur ce sujet qu'on savait travailler local.

La zone de chalandise est de 908000 habitants, on a un très gros potentiel.

Le projet est appelé "Cap Héloïse".

M. Azancot présente une vue 3D de la salle de spectacles.

Il y aura des loges (!), un espace traiteur, et de l'autre côté un multiplexe et un restaurant sur la Seine.

Puis une vue sur le cinéma qui semble sur le point de s'effondrer, "là c'est déformé c'est pas la réalité" !

Enfin un film 3D "qui sera visible sur notre site dans des conditions optimales".

Georges Mothron : "je tenais à vous remercier".

M. Azancot : sur la hauteur, j'avais dit que j'en parlerais… Héloïse esst une voie très large, 24m, on a un immeuble de 54 mètres, tout un repérage de l'ensemble des immeubles, c'est un parti pris qu'on ne peut pas aimer mais sur lequel on a voulu se positionner. Le cinéma est à 43 m depuis le sol, le pont lui-même est très élevé… l'immeuble d'habitation le plus élevé et de 33 m, ce qui, rapporté à la largeur de la voie qui est de 24 m, n'est pas démesuré.

(…)

Chers visiteurs, je devrai reporter à demain la publication des débats : ça va trop vite et… ma batterie diminue trop. Je dois garder un peu de jus pour mes prochaines interventions.

A demain et d'ici là, suivez la vidéo !

Bétonnage de l'île Héloïse, stationnement payant et maternité coûteuse, ce mardi soir en Conseil Municipal

Retrouver les berges de Seine sur l’île d’Argenteuil, cela se joue maintenant
Communiqué du comité Jean Vilar, 14 décembre 2017

Nous apprenons que la salle des fêtes d’Argenteuil, Jean Vilar, a obtenu un nouveau répit : sa démolition serait reportée à fin juin 2018. Il s’agit du troisième report, puisque la Municipalité avait d’abord annoncé sa fermeture définitive pour fin juin 2017.

Ce report permettra aux associations d'organiser leurs évènements du second trimestre, et aux écoles d’Argenteuil ou au Conservatoire d'organiser leurs fêtes et concerts de fin d’année scolaire. Nous nous en réjouissons. Mais, comme depuis bientôt deux ans sur cette affaire, la Municipalité met les Argenteuillais devant le fait accompli.

En guise de réunion publique, la Municipalité annonce pour le prochain conseil municipal, mardi 19 décembre, une présentation du projet, un an après la vague esquisse montrée en décembre 2016. Les Argenteuillais vont enfin savoir si la construction prévue monte à 45 mètres ou même plus, si les arbres remarquables seront sacrifiés, si la concurrence avec Côté Seine et le Figuier Blanc sera évitée, si l’accès à la Seine sera assuré.

Et nous rappelons que ce qui est en jeu est la pérennité d’une salle des fêtes publique et l’avenir de cet espace des berges.

Le Comité Jean Vilar appelle les Argenteuillais à venir nombreux le 19 décembre dès 18h30 à l’Hôtel de Ville. Pour nous informer, et pour témoigner de notre volonté de sauver le paysage, la vie sociale et culturelle, et les commerces d’Argenteuil.

Dans la convivialité, faisons comprendre ce soir-là à la municipalité notre espoir d’un autre avenir pour Jean Vilar et l’île Héloïse !


Les autres sujets à l'ordre du jour sont sur cet autre billet avec mes votes. Les plus sensibles passaient à la fin, sans public ou presque !

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